Lexique
d'une opération de titrisation
•
Cédant : entreprise qui cède
les créances au véhicule de titrisation.
•
Débiteur : entreprise ou personne qui
doit payer une créance titrisée.
•
Les cats- bonds: titres émis par un
organisme de titrisation et qui sont liés à la
survenance de catastrophes geologiques ou climatiques "
tremblements de terre, ouragans..."
• Critères d'éligibilité
: liste des conditions requises pour qu'une créance
détenue par le cédant puisse être titrisée.
•
Créance hypothécaire titrisée :
titre émis par une structure de titrisation, adossé
à une ou plusieurs créances hypothécaires,
négociable sur les marchés financiers.
• Dépositaire : entreprise responsable
de la conservation des preuves des créances titrisées
(identité des créances, bordereaux de cession
...).
• Établissement gestionnaire (ou servicer)
: entreprise chargée de gérer le paiement
des créances titrisées. En général
il s'agit du cédant lui-même. Parfois, une entreprise
(dite Backup Servicer) s'engage à recouvrer les créances
en cas de défaillance de l'établissement gestionnaire.
•
Assets
backed securities: opération par laquelle des
investisseurs acquièrent des titres d'un organisme de
titrisation qui détient des actifs sous jacents générant
des revenus régulièrs tels que les cartes de crédits...
•
Réserve de liquidité : montant
conservé par la SPV pour payer les divers frais de fonctionnement
de l'opération de titrisation ou couvrir un manque de
fonds temporaire dans la structure (telle une irrégularité
dans les flux, mais pas les défauts).
•
Originateur : entreprise qui a été
à l'origine de la création des créances
ou des actifs (le prêteur originel dans le cas de créances).
Est souvent aussi le cédant.
• Titre prioritaire (ou Senior) : titre
(part ou obligation) dont le paiement est prioritaire sur les
autres versements (titres subordonnés, frais de gestion,
commissions) effectués par le SPV. De par leur nature,
les titres prioritaires ont le risque le plus faible d'impayé.
•
Titre subordonné : titre (part ou obligation)
dont le paiement est subordonné au paiement des titres
de la classe supérieures. Ce sont donc les titres subordonnés
qui subiront en premier le non paiement des créances.
Souvent, les titres les plus subordonnés sont rachetés
par le cédant lui-même afin qu'il prenne à
sa charge le premier risque de non paiement de ses créances.
•
Titrisation
synthètique : une opération de titirisation
dans le cadre de laquelle l'actif reste la propriété
de l'originator, et seulement les risques ou les flux générés
par lesdits actifs sont assumés par l'entité de
titrisation.
•
Opération pooling: permet de réunir
au sein d'un seul organisme de titrisation des actifs financiers
de diverses catégories liés à la même
activité.
•
Société de gestion : Entreprise
qui gère l'opération de titrisation ainsi que
sa comptabilité jusqu'à son terme. Utilisée
surtout dans les régimes juridiques qui utilise la forme
de Fonds Commun de Créances.
•
SPV ou SPC : Special Purpose Vehicle ou Special
Purpose Company, nom générique des véhicules
de financement créés pour acquérir les
créances du cédant et généralement
aussi pour émettre
des titres sur le marché. Cette entité intermédiaire
entre le cédant et les investisseurs est aussi une garantie
de bonne fin de l'opération de titrisation en cas de
défaillance du cédant.
• FCC (Fonds Commun de Créances) :
forme juridique imposée par le droit français
pour une opération de titrisation. Un FCC est un SPV
français.
• Véhicule de refinancement :
intermédiaire que l'on place parfois (notamment en France)
entre le SPV et les investisseurs. Le véhicule de refinancement
s'engage à racheter des titres pour les revendre sous
une autre forme (billets de trésorerie par exemple) afin
de modifier la périodicité de paiement des titres
et leur nature. Cela rend les nouveaux titres plus accessibles
aux investisseurs.
• Repackaging : est une opération
de titrisation qui permet l'émission de valeurs mobilières
qui sont directement liées à la valeur d'un sous
jacent financier.
• Rehaussement de crédit : amélioration
du degré de sécurité des titres émis.
Afin de quantifier cette notion, l'opération de titrisation
calcule un Taux de Rehaussement de Crédit (TRC) à
atteindre. Par exemple, si on veut atteindre un TRC de 20% sur
100 euros de créances éligibles, on emmétra
80 euros sous forme de titres prioritaires vendus aux investisseurs,
et 20 euros sous forme de titres subordonnés revendus
au cédant. Les titres prioritaires sont ainsi rendus
plus sécurisés.
-
Principe de la titrisation.
- Les intervenants.
- Historique
de la titrisation.
- La titrisation
Un Instrument Stratégique.
- Structure des opérations
de la titrisation.
- L’économie
d’une titrisation.
- Avantages et Inconvénients
de la Titrisation.
-
Vocabulaire d'une opération
de titrisation.
- Comité de bâle.
