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Principe de la titrisation

La titrisation est une opération financière adossée à un portefeuille d’actifs homogènes (créances, actifs générateurs de cash-flows) :
- à des fins de financement et / ou
- de transfert de risques, en vue de réduire la consumation de fonds propres.

Elle consiste à transférer des actifs ou les risques des crédits correspondants sous une forme structurée à des investisseurs tiers.

Elle donne généralement lieu à une émission de titres sur les marchés des capitaux, adossés au risque des actifs sous-jacents.

La titrisation peut être utilisée par les banques :
- soit pour réduire le montant du capital réglementaire exigé pour faire face aux risques qu’elles ont dans leurs livres.
- soit pour obtenir une ressource de financement à un prix attractif ou avec une maturité cohérente avec celle des actifs titrisés.
- ou les deux à la fois

Le banque initiatrice reste généralement en charge de la gestion des créances titrisées.

Les investisseurs des titrisations prennent un risque sur les actifs titrisés uniquement, et non sur la banque initiatrice de l’opération (sa faillite par ex).

La titrisation est une opération longue à mettre en place et nécessite :
o de collecter des données sur les actifs titrisés
o une revue des procédures internes de la banque initiatrice
o la mise en place d’une documentation juridique élaborée

Le marché de la titrisation est aujourd’hui très développé, et le volume des émissions est étroitement corrélé avec l’activité économique et la dynamique de crédit du pays concerné (marché immobilier – ventes automobiles – ventes de biens de consommations…)

Les différents produits de titrisation se définissent en fonction du type d’actifs sous-jacent (prêt immobilier pour particulier et pour les entreprises – crédit à la consommation et cartes de crédit… - obligations et crédits aux entreprises)

Les principales catégories de cédants ou d’acheteurs de protection :
o institutions financiers : banques généralistes, prêteurs spécialisés…
o compagnies d’assurance
o entreprises
o entités publiques : états, entreprises publiques

Les objectifs pour les entités initiatrices :
o Lever un financement adossé aux actifs titrisés sur les marches de capitaux
o Gestion du bilan
o Réduction des déficits
o Transformation des créances en titres mobilisables
o Amélioration de la présentation du bilan

Les intervenants

Le Cédant (originator)
C’est l’établissement de crédit qui vend ses créances. Le cédant isole un portefeuille homogène de créances (exemple : prêts voiture, prêts logements, cartes de crédits…) dont il analyse le comportement et le risque avant de le céder à un FCC/SPV.
Le FCC/SPV
Il est constitué par le gestionnaire et ne peut exercer que des activités limitées, à savoir l’acquisition d’actifs dans le cadre d’une opération de titrisation et l’émission de titres représentant des parts du fonds et/ou d’obligations adossées à ces actifs.
La Société de Gestion
C’est donc lui qui constitue le fond, le gère et le représente à l’égard des tiers, et ce dans l’intérêt exclusif des investisseurs.
Le dépositaire des créances (lender of records)
Il reçoit en dépôt les actifs transférés par le cédant au fond, et il en assure l’administration.
L’arrangeur
Les opérations de titrisation étant par nature des opérations complexes, les établissements cédants font généralement appel à des banques ou institutions financières spécialisées pour :
o Définir le montage
o Assurer les placements des parts aux investisseurs (underwriting)
Les agences de notation (rating agencies)
Les parts FCC sont obligatoirement notées. De ce fait, la constitution des montages de titrisation se fait en collaboration avec une agence de notation.

- Principe de la titrisation.
- Les intervenants.
- Historique de la titrisation.
- La titrisation Un Instrument Stratégique.
- Structure des opérations de la titrisation.
- L’économie d’une titrisation.
- Avantages et Inconvénients de la Titrisation.
- Vocabulaire d'une opération de titrisation.
- Comité de bâle.

   
     
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