1-
Le Comité de Bâle
2-
Bâle I
3-
Bâle II
3-
BALE II
•
Introduction
• Les sujets traités par
BâleII
•
Les piliers de Bâle II
•
Bâle II, quelles conséquences
pour les entreprises ?
•
Impact de Bâle II sur les
marchés occidentaux de la titrisation.
•
Les piliers de Bâle II
Les recommandations de Bâle II s'appuient sur trois piliers
:
-
Pilier I : L'exigence de fonds propres (ratio de solvabilité
McDonough) :
il s'agit toujours d'un ratio de solvabilité bancaire
mais il est plus précis que le ratio Cooke parce qu’il
prend en compte le risque plus ou moins élevé
des différents prêts accordés par un établissement
financier et fixe une limite à l'encours pondéré
des prêts accordés par l’établissement
financier en fonction de ses capitaux propres. Le niveau d'engagement
des banques est ainsi limité par leur propre solidité
financière. Ce ratio permet de mettre en place l'arbitrage
prudentiel.
Il affine l'accord Bâle I de 1988 et cherche à
rendre les fonds propres cohérents avec les risques réellement
encourus par les établissements financiers. Parmi les
nouveautés, prenant en compte des risques opérationnels
(fraude et pannes de système) et des risques de marché,
en complément du risque de crédit ou de contrepartie.
On passe alors du ratio Cooke où (Fond propres de la
banque > 8% des risques de crédits), au ratio McDonough
où (Fond propres de la banque > 8% des (risques de
crédits (75%) + de marché (5%) + opérationnels
(20%).
Ces risques s'expriment par des probabilités qui s’appliquent
sur l'encours à un an du client : l'EAD (exposition au
moment du défaut) :
- PD = Probabilité de défaut de la contrepartie
- LGD = Taux de perte en cas de défaut sur la ligne
de crédit.
En
plus le calcul des risques de crédits se précise
par une pondération plus fine des encours (l'encours
pondéré = RWA) avec une prise en compte :
- du risque de défaut de la contrepartie (le client
emprunteur)
- du risque sur la ligne de crédit (type de crédit,
durée, garantie)
- de l'encours
Pour le risque de crédit, les banques peuvent employer
différents mécanismes d'évaluation :
•
La méthode « standard » qui consiste à
utiliser des systèmes de notation fournis par des organismes
externes. En cette méthode les PD et LGD sont imposés
par le régulateur (commission bancaire en France) soit
directement pour la LGD, soit en imposant un organisme de notation.
•
Les méthodes « sophistiquées » (méthodes
IRB pour Internal Ratings Based) avec la méthode dite
IRB-Fondation et celle dite IRB-Avancée qui impliquent
des méthodologies internes et propres à l'établissement
financier d'évaluation de cotes ou de notes, afin de
mesurer le risque relatif du crédit. En méthode
IRB fondation, la Banque estime sa PD et le LGD reste imposé
par le régulateur. En méthode IRB avancée,
la banque maîtrise toutes ses composantes.
Le choix de la méthode par une banque (plus ou moins
complexe) permet l'identification de ses risques propres en
fonction de sa gestion. La banque qui voudrait être au
plus près de sa réalité tendra vers le
choix d'une méthode avancée. Mais en contrepartie,
l'investissement est d'autant plus important : le calcul d'une
LGD demande ainsi la gestion et l'historisation de plus de 150
données mensuelles sur un minimum de cinq ans sur chacun
des crédits accordés.
La détermination du risque de crédit est alors
simple :
RWA= f x (PD;LGD) x EAD
Où « f » suit une loi normale
Il se complète du calcul d'une perte attendue : EL =
PD x LGD x EAD
Dans le ratio McDonough : Fonds propres pris en compte / (Risque
de crédit + Risque opérationnel + Risque de Marché)
> 8%.
La somme des RWA de chacun des clients composera le risque de
crédit, et l'EL viendra modifier par des règles
de pro visionnements les fonds propres.
-
Pilier II : La procédure de surveillance de
la gestion des fonds propres :
Les stratégies financières des banques varient
quant à la composition de l'actif et la prise de risques,
ce qui fait que les banques centrales auront plus de liberté
dans l'établissement de normes face aux banques, pouvant
augmenter les exigences de capital là où elles
le jugeront nécessaires. Cette règle permettra
de faire face aux différentes stratégies financières
des banques : composition de leur actif, prise de risques …
En fait, cette partie aide à examiner les principes essentiels
de la surveillance prudentielle et comporte des recommandations
concernant la gestion des risques ainsi que la transparence
et les responsabilités prudentielles.
Cette nécessité s'appliquera de deux façons
:
- Validation des méthodes statistiques employées
au pilier I (back testing) où La banque devra prouver
à posteriori la validité de ses méthodes
définies à priori en fonction de ses données
statistiques et cela sur des périodes assez longues
(de cinq à sept ans). Elle devra en outre être
capable de "tracer" l'origine de ses données.
- Test de validité des fonds propres en cas de crise
économique où la banque devra prouver que sur
ses segments de clientèle, ses fonds propres sont suffisants
pour supporter une crise économique touchant l'un ou
tous des secteurs.
En effet, la commission bancaire pourra en fonction de ces résultats
imposer la nécessité de fonds propres supplémentaires.
-
Pilier III : La discipline du marché :
L'application
de Bâle II est une puissante machine qui "formate"
les données de gestion d'une banque. Des règles
de transparence sont établies quant à l'information
mise à la disposition du public sur l'actif, les risques
et leur gestion. Ses conséquences sont de trois ordres
au niveau du pilier III :
1) Uniformisation des bonnes pratiques bancaires : Quelle que
soit la banque et la règlementation qui la régit
(droits nationaux), les pratiques doivent être transparentes
et uniformisées.
2) La mise en place des bases pour ce calcul qui sont une puissante
source de données de gestion, qui (enfin) réconcilient
les vues risques, comptables et financières.
3) Transparence financière : Enfin les analystes trouveront
une lecture des portefeuilles de risque identique pour toute
banque dans tous pays.
Ces recommandations sont traduites dans les législations
des états membres. Les accords de Bâle sont actuellement
appliqués dans plus d'une centaine de pays. L'Accord
de Bâle II est totalement appliqué dans l'Union
Européen à partir du 1er janvier 2007.
