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1- Le Comité de Bâle
2- Bâle I
3- Bâle II

3- BALE II

Introduction
Les sujets traités par BâleII
Les piliers de Bâle II
Bâle II, quelles conséquences pour les entreprises ?
Impact de Bâle II sur les marchés occidentaux de la titrisation.

Introduction:

L’accord Bâle I n'était qu'une première étape pour plusieurs raisons :

- non prise en comptes des risques "hors bilan".
- insuffisance de finesse d'analyse de la complexité.
- insuffisance de la différentiation des risques liés aux crédits.

Le Comité de Bâle a proposé un ensemble de recommandations qui permettent de mesurer le risque de crédit d’une façon plus pertinente, en prenant en compte la qualité de l'emprunteur, y compris par l'intermédiaire d'un système de notation interne propre à chaque établissement. Les normes Bâle II constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives ont été préparées depuis 1988 par le Comité de Bâle, sous l'égide de la «banque centrale des banques centrales» : la Banque des Règlements Internationaux et ont abouti à la publication de la Directive CRD.

Bâle II s’inscrit dans une démarche mondiale de réglementation de la profession bancaire. L’objectif est de prévenir les faillites par une meilleure adéquation entre fonds propres et risques encourus. Pour répondre à cet objectif, les accords de Bâle fixent les règles pour une meilleure évaluation des risques. Les normes de Bâle II devrait remplacer les normes mises en place par Bâle I en 1988 et vise notamment à la mise en place du ratio McDonough – le nouveau ratio de solvabilité – destiné à remplacer le ratio Cooke. (McDonough : nom du président en exercice du Comité pendant le processus d'établissement de l'Accord, William J. McDonough).

Suivant le même canevas, de nouvelles normes Solvabilité II sont en cours de discussion pour les sociétés d'assurances et de réassurance.

Bâle II traite les sujets suivants :

• La banque agissant comme cédant
Si la banque agissant comme cédant souhaite profiter de la titrisation afin de libérer du capital il faut que la cession soit éligible pour un clean break.

• La banque agissant comme recouvreur
Quand l’actif Titrisé est constitué de créances, un recouvreur doit être désigné pour en assurer le recouvrement dans les délais et les termes convenus.

• La banque agissant comme investisseur
Si la banque acquiert des titres émis par un véhicule Bâle II propose de s'en remettre aux grandes agences de notation afin de déterminer le niveau de risque par tranche et propose une grille afin de convertir la note en pondération.

• La banque et la “revolving securitisation”
Bâle II exige de la banque cédante de retenir un capital règlementaire égal à la somme de ce qu'elle aurait retenue sans l'opération de titrisation augmentée du montant de tous les rehaussements de crédit.

• La banque et les opérations synthétiques
On ne peut libérer du capital qu’à la seule condition que la gestion de ce type d’instrument au double niveau général et opérationnel soit de qualité.

   
     
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